Lexique Assurances
- A
- Acceptation du bénéficiaire
- Accident
- Achat en indivision
- Acompte
- Acte authentique
- Acte de la vie courante
- Acte de vente
- Acte notarié
- Acte sous seing privé
- Action
- Adhérent
- ADIL
- Administrateur
- Administrateur de biens
- Agence immobilière
- Agent commercial
- Agent général
- Agent immobilier
- ALF
- Aliénation
- Amiante
- Amortissement du capital
- ANAH
- ANIL
- APL
- Apport personnel
- ARC
- Architecte
- Arrérages
- Arrhes
- Assemblée générale
- Association syndicale
- Assuré
- Assurance
- Assurance
- Assurance décès
- Assurance décès invalidité
- Assurance dépendance
- Assurance de protection juridique
- Assurance dommage ouvrage
- Assurance Dommages ouvrage
- Assurance emprunteur
- Assurance Garantie des accidents de la vie
- Assurance habitation
- Assurance obligatoire
- Assurance scolaire
- Assurbanquier
- Assureur
- Attestation d assurance
- Autorité de contrôle prudentiel
- Avantage fiscal
- Avenant
- Avenant au contrat
- Avis à tiers détenteur
- Avis d échéance
- Avis de prélèvement
- Ayant droit
- B
- Bénéficiaire
- Bénéficiaire acceptant
- Bénéficiaire d un chèque
- Bail
- Bail d habitation
- Bailleur
- Banque
- Banque tirée
- BIC ou Bank Identifier Code
- Bien immobilier
- Bon anonyme
- Bon de caisse
- Bon de visite
- Bonus et Malus
- Bornage
- Bouquet
- Bureau central de tarification
- Bureau d études
- Bureau de contrôle technique
- C
- Cap de taux (ou taux plafond)
- Carte professionnelle
- Catastrophes naturelles
- Chèque
- Clause bénéficiaire
- Commission de rachat
- Commission de souscription
- Commission sur ordres de bourse
- Conditions générales
- Conditions particulières
- Conseil écrit (assurance)
- Contrat à capital variable
- Contrat d assurance
- Contrat d assurance de groupe ou contrat collectif d assurance
- Contrat d assurance vie
- Contrat diversifié
- Contrat en euros
- Contrat en unités de compte
- Contrat multisupports
- Contre expertise
- Convention AERAS
- Cotisation (Assurance)
- Coupon
- Courtier en assurance
- D
- Débit
- Débiteur
- Déchéance
- Déclaration de sinistre
- Défense pénale et recours (garantie de défense pénale et recours)
- Délégation d assurance
- Délai d attente
- Délai de carence
- Délai de franchise
- Délai de réflexion
- Délai de rétractation
- Délai de renonciation
- Dépassement
- Date comptable
- Date d opération
- Date de valeur
- Devoir de conseil
- Différé d amortissement (ou franchise partielle)
- Différé total (ou franchise totale)
- Différend
- Disponibilité de l épargne
- Dispositions générales
- Dispositions particulières
- Distributeur automatique de billets (DAB)
- Dividende
- Dommages
- Droit au compte
- Droit d entrée
- Droit de garde
- Droit de rétractation (en assurance)
- Droit de renonciation
- Droit de renonciation en assurance vie
- Droit préférentiel de souscription (DPS)
- Durée d investissement recommandé conseillée
- E
- Echéance
- Effet de cliquet
- Effet de levier
- Epargne réglementée
- Epargne salariale
- Espèces
- Etablissement de crédit
- Etablissement de paiement
- Euro Medium Term Notes (EMTN)
- Exclusion
- Expert
- Expertise
- Expertise amiable
- Expertise contradictoire
- Expertise judiciaire
- Extension de garantie
- F
- Fiche standardisée d information sur l assurance emprunteur des crédits immobiliers
- Fichier Central des Chèques (FCC)
- Fichier des Incidents de remboursement des Crédits aux Particuliers (FICP)
- Fonds à formule
- Fonds commun de placement (FCP)
- Fonds commun de placement d entreprises (FCPE)
- Fonds de garantie
- Fonds de garantie des assurés contre la défaillance des sociétés d assurance de personnes (FGAP)
- Fonds de Garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO)
- Fonds de Garantie des victimes des actes de terrorisme et d autres infractions (FGTI)
- Fonds indexé
- Forfait
- Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision
- Formulaire de déclaration des risques
- Frais
- Frais à l entrée et sur versement
- Frais concernant les cartes
- Frais d arbitrage
- Frais d envoi annuel de lettres pour les cautions
- Frais d incident de chèque émis pour motif autre que sans provision
- Frais d opposition (ou blocage) carte par le client
- Frais d opposition chèque(s) ou chéquier
- Frais de blocage (ou d opposition) de la carte par la banque
- Frais de conservation ou de destruction de chéquier
- Frais de déclaration à la Banque de France d une décision de retrait de carte
- Frais de désolidarisation de compte joint
- Frais de gestion
- Frais de lettre d information pour compte débiteur non autorisé
- Frais de lettre d information préalable pour chèque sans provision
- Frais de révocation (ou d opposition) sur prélèvement
- Frais de recherche de documents
- Frais de rejet de prélèvement
- Frais de rejet pour autre incident de paiement
- Frais de relevés de compte
- Frais de sortie
- Frais de succession
- Frais de tenue de compte
- Frais de transfert de comptes d épargne
- Frais en cours de vie du contrat
- Frais liés au fonctionnement du compte
- Frais par avis à tiers détenteur
- Frais par opposition administrative
- Frais par retrait d espèces à un DAB situé en dehors des pays de la zone euro.
- Frais par saisie attribution
- Frais pour compte sans mouvement
- Frais pour fourniture de la liste des opérations automatiques et récurrentes
- Frais sur chèque remis
- Franchise
- G
- Gamme de moyens paiement alternatifs
- Garantie de perte d emploi
- Garantie individuelle accident
- Garantie plancher
- Garanties
- Garanties des dépôts
- GAV
- Groupement d épargne retraite populaire (GERP)
- Guichet automatique de banque (GAB)
- H
- Horizon de placement
- I
- Incapacité ou Invalidité
- Incidents de fonctionnement du compte
- Indemnisation
- Indemnité de rachat
- Instruments financiers
- Intermédiaire en assurance
- Intermédiaire en opérations de banque (IOB)
- Investissement socialement responsable
- L
- Lettre d information préalable pour chèque sans provision
- Lettre d injonction de payer
- Liquidité d un produit d épargne ou d un placement financier
- Litige
- Livret de développement durable (LDD)
- Livret jeune
- Location avec option d achat (LOA)
- M
- Médiateur en assurance
- Mandataire d assurance
- Mandataire d intermédiaire d assurance
- Moins value (sur titre)
- N
- Note d information
- Nullité du contrat
- Numéro ORIAS
- O
- Obligation
- Offre préalable
- Opération de caisse
- Opération de paiement
- Opposition (ou blocage) sur prélèvement
- Opposition administrative
- Opposition chèque/chéquier par le client
- Ordre de bourse
- Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)
- Organisme de placement collectif immobilier (OPCI)
- Organisme pour le Registre des intermédiaires en assurance (ORIAS)
- P
- Participation
- Participation aux bénéfices (participation aux résultats)
- Performance
- Perte totale et irréversible d autonomie (PTIA)
- Plafond de garantie
- Plan d épargne d entreprise (PEE)
- Plan d épargne en actions (PEA)
- Plan d épargne interentreprise PEI
- Plan d épargne populaire (PEP)
- Plan d épargne pour la retraite collectif interentreprises (PERCOI)
- Plan d épargne retraite populaire (PERP)
- Plan d épargne salariale
- Plusvalue sur titre
- Police d assurance
- Portefeuille
- Prélèvement
- Prime/Cotisation
- Procuration à un tiers
- Produit à formule
- Produit d épargne générale à régime fiscal spécifique
- Produit indexé
- Proposition d assurance
- Prospectus d OPCVM
- Provision
- R
- Rééchelonnement
- Récapitulatif annuel des frais bancaires
- Rémunération garantie
- Résiliation
- Rétractation
- Rachat
- Rachat de crédits
- Rachat de parts ou d actions d OPCVM
- Rejet de chèque
- Rejet de prélèvement
- Remise de chèque (encaissement, endos)
- Rendement
- Renonciation
- Rente viagère
- Responsabilité civile (RC)
- Risque (en assurance)
- Risque aggravé de santé
- Risque financier
- S
- SICAV d actionnariat salarié (SICAVAS)
- Sinistre
- Société civile de placement immobilier (SCPI)
- Société d investissement à capital variable (SICAV)
- Société de gestion d OPCVM
- Sociétaire
- Solde bancaire insaisissable
- Solde du compte
- Souscripteur
- Subrogation
- Surendettement
- T
- Télépaiement
- Tableau d amortissement
- Tacite reconduction
- TAEG
- Taux actuariel
- Taux d intérêt
- Taux débiteur (anciennement taux nominal)
- Taux de base bancaire
- Tierce expertise
- TIP (Titre Interbancaire de paiement)
- Titre de créance
- Transfert
- Transfert de compte
- U
- Unité de compte (UC)
- Usure (seuil de l usure ou taux de l usure)
- V
- Vétusté
- Valeur à neuf
- Valeur d usage
- Valeur liquidative
- Valeur mobilière
- Valeur vénale
- Versement d espèces
- Virement
- Virement international
- Virement SEPA
- Volatilité
